Ordre du jour du Conseil communal

La séance publique du Conseil communal de Chaudfontaine du mercredi 26 novembre se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h30. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique : Procès-verbaux des Conseils communaux.

Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants :

1. Juridique – Règlement communal du 18 décembre 2024 portant sanctions administratives des incivilités, des infractions mixtes, des infractions relatives à l’arrêt et au stationnement et des infractions aux dispositions concernant les signaux C3, F103 et F111 modification(pdf)
2. Juridique – Acquisition d’une parcelle sise rue Namont, 2 (cadastrée Chaudfontaine – 4ème division – Vaux-sous-Chèvremont – section B n°37M) approbation des conditions de la vente(pdf)
3. Juridique – Acquisition de l’immeuble Le Calimont (rue des Combattants 63 à Vaux-sous- Chèvremont) décision et approbation des conditions (pdf)
4. Juridique – Acquisition de l’immeuble sis rue Ulric Chession 38 : décision d’achat et détermination du prix de vente(pdf)
5. Direction générale – Règlement de mise à disposition/location de matériel communal : arrêt (pdf)
6. Direction générale – Programme stratégique transversal – 2025-2030 : prise de connaissance (pdf)
7. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale « AIDE » – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour : approbation(pdf)
8. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale « CHR CITADELLE » – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour : approbation (pdf)
9. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale CILE – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour approbation(pdf)
10. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale Ecetia intercommunale SC – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour approbation(pdf)
11. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale ENODIA – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour approbation (pdf)
12. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale « ENODIA » – Assemblée générale extraordinaire – Ordre du jour : approbation (pdf)
13. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale « Liège Zone 2 IILE-SRI » – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour : approbation(pdf)
14. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale « INTRADEL » – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour : approbation (pdf)
15. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale « NEOMANSIO » – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour : approbation (pdf)
16. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale RESA – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour approbation (pdf)
17. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Société anonyme « RESA HOLDING » – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour : approbation (pdf)
18. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale « SPI » – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour : approbation (pdf)
19. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale IGIL – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour approbation (pdf)
20. Marchés publics – Marché de travaux – Désamiantage de la toiture de la piscine de Chaudfontaine dans le cadre de sa démolition : choix du mode de passation, arrêt du cahier spécial de charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
21. Marchés publics – Marché de services – Plans et analyses de risques électriques – Marché conjoint avec le CPAS : choix du mode de passation, arrêt du cahier spécial de charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
22. Marchés publics – Marché de travaux – Démolition et reconstruction du bâtiment « Source-ORama » à Chaudfontaine, incluant les volets muséographiques et scénographiques : désignation des membres du jury pour l’analyse des offres(pdf)
23. Mobilité – Règlement complémentaire – Réalisation de Zones 30 à Vaux-sous-Chèvremont : décision (pdf)
24. Mobilité – Mise en place de radars éducatifs et de radars mobiles sur le territoire (proposition du groupe PS) : décision (pdf)
25. Urbanisme – Abaissement du seuil de la surface commerciale nette à 200 m² pour les implantations soumises à permis : décision (pdf)
26. Jeunesse – Accueil extrascolaire – Programme Coordonné Local pour l’Enfance : renouvellement (pdf)
27. Affaires sociales – Conseil Consultatif des Aînés – Charte de fonctionnement : arrêt (pdf)
28. Finances/Budget – Fabrique d’église « Saint-Jean-l’Evangéliste » à Beaufays – Budget pour l’exercice 2026 : approbation(pdf)
29. Finances/Budget – Règlement-taxe relatif à la distribution gratuite, à domicile, d’écrits et d’échantillons non adressés qu’ils soient publicitaires ou émanant de la presse régionale gratuite : arrêt(pdf)
30. Direction générale – Correspondance reçue et notifications diverses (pdf)
31. Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2025(pdf)