La séance publique du Conseil communal de Chaudfontaine du mercredi 28 mai se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h30. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique : Procès-verbaux des Conseils communaux.
Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants :
- Sécurité/Salubrité – Planification d’Urgence – Mise à jour du Plan Général d’Urgence et d’Intervention (PGUI), du Plan Particulier Inondations et du Plan Particulier Protection des eaux souterraines (pdf)
- Juridique – Résiliation du bail emphytéotique du 10 novembre 1993 et des avenants signés avec l’ASBL « Royal Tennis Club de Chaudfontaine » (pdf)
- Juridique – Bail emphytéotique au profit de l’ASBL “Royal tennis Club de Chaudfontaine” (pdf)
- Juridique – Position de la commune en ce qui concerne la cession du bail emphytéotique du fort de Chaudfontaine du 22 avril 2008 – Décision du collège communal prise en urgence le 22 avril 2025 : ratification (pdf)
- Juridique – Désignation des membres du jury chargé de la sélection de l’organisateur du marché d’hiver de Beaufays(pdf)
- Direction générale – Décret du 14 mars 2018 : adoption du rapport de rémunération 2025 – Exercice 2024 (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif “Groupement d’informations géographiques (GIG)” – Désignation du représentant de la Commune (pdf)
- Direction générale – Désignation des candidats administrateurs de la Commune à la SLSP « Le Foyer de la région de Fléron » (pdf)
- Direction générale – Désignation des candidats administrateurs de la Commune au sein des Intercommunales et Institutions tierces (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et Institutions tierces : CILE – Assemblée générale ordinaire : ordre du jour (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et Institutions tierces : ECETIA – Assemblée générale ordinaire : ordre du jour (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et Institutions tierces : IILE – Assemblée générale ordinaire : ordre du jour(pdf)
- Direction générale – Intercommunales et Institutions tierces : INTRADEL – Assemblée générale ordinaire : ordre du jour(pdf)
- Direction générale – Intercommunales et Institutions tierces : NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire : ordre du jour (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et Institutions tierces : RESA – Assemblée générale ordinaire : ordre du jour (pdf)
- Marchés publics – Raclage-pose et enduisage pour différentes voiries 2025 : choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
- Marchés publics – Aménagement d’aires de dispersion et d’un mur de columbarium au cimetière d’Embourg : choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement(pdf)
- Marchés publics – Réaménagement de la Place de la Bouxhe à Beaufays (Conception, construction d’une place, d’un parc, de parkings, de logements, de commerces de proximité et/ou d’établissements HORECA, avec la commercialisation de ces derniers et le préfinancement du projet) : arrêt des conditions du guide de soumission (second tour) – Modification de l’article I.27 Indemnité et récompense (pdf)
- Enseignement – Conseils de participation des écoles communales de Chaudfontaine – Actualisation des membres de droit : décision (pdf)
- Enseignement – Conseils de participation des écoles communales de Chaudfontaine – Actualisation des membres représentant l’environnement social, économique et culturel : décision (pdf)
- Finances/Budget – Règlement-redevance en matière d’octroi de concession de sépulture et de ses aménagements : arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Règlement-redevance pour l’ouverture de caveau à d’autres fins que l’inhumation ou l’exhumation : arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Règlement-redevance pour l’utilisation des caveaux d’attente et cellules de columbarium et la translation ultérieure des restes mortels : arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions ou conservations de cendres après crémation : arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Royal Club Gymnique Espoir Beaufays Asbl – Rénovation fosse de réception – Subside et avance de trésorerie (pdf)
- Finances/Budget – Royal Tennis Club de Chaudfontaine Asbl – Financement des travaux de rénovation – Subside et emprunt pour compte de tiers : décision (pdf)
- Chaudfontaine Développement RCA – Comptes, rapport d’activités et rapport de rémunération de l’année 2024 : approbation Chaudfontaine Développement (pdf)
- Chaudfontaine Développement RCA – Budget pour l’exercice 2025 et Plan d’entreprise pour les années 2025-2029 : approbation (pdf)
- Direction générale – Centre public d’action sociale – Comptes de l’exercice 2024 – Approbation : tutelle spéciale (pdf)
- Direction générale – Correspondance et notifications (pdf)
- Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2025 (pdf)