Ordre du jour du Conseil communal

La séance publique du Conseil communal de Chaudfontaine du mercredi 22 octobre se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h30. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique : Procès-verbaux des Conseils communaux.

Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants :

1. Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Association sans but lucratif “Agence immobilière sociale Ourthe – Vesdre -Amblève” : désignation du représentant communal dans l’organe d’administration (pdf)
2. Direction générale – Intercommunales et Institutions tierces : IMIO – Assemblée générale ordinaire : ordre du jour (pdf)
3. Marchés publics – Conception d’une identité territoriale, du logo et de la charte graphique de Chaudfontaine : choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
4. Marchés publics – Désignation de la Direction artistique du Festival des 5 saisons 2026-2027: approbation des conditions et du mode de passation (pdf)
5. Marchés publics – Ferronneries pour les aires de dispersion du cimetière d’Embourg: choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
6. Marchés publics – Fourniture et installation de plusieurs modules de jeux, agrès de sport et surface amortissante dans la commune et réparation d’un module à Embourg : choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
7. Marchés publics – Marché In House RESA – Eclairage passages pour piétons – Voie de Liège Phase 2: décision (pdf)
8. Marchés publics – Marché de service – Plans et analyses de risques électriques: approbation des conditions et du mode de passation (pdf)
9. Marchés publics – Marché de travaux – Rénovation de la verrière de la gare – Monument classé : choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
10. Marchés publics – Marché de travaux – Rénovation des Belles Fontaines – Monument classé: choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
11. Marchés publics – Marché de travaux – Rénovation des plafonds du gymnase du bloc II – Ecole Princesse de Liège: choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
12. Bibliothèques – Convention de partenariat dans le cadre du projet “Qu’est-ce qu’un livre? Une surprise!”: approbation (pdf)
13. Jeunesse – Seconde tranche de subsides aux mouvements de jeunesse – Année 2025: décision (pdf)
14. Sport – Subsides annuels aux clubs sportifs pour la saison 2024-2025: décision (pdf)
15. Cohésion Sociale – Services sociaux – Protocole de collaboration PCS/AMO/CPAS: décision (pdf)
16. Finances/Budget – Budget pour l’exercice 2025 de la fabrique d’Eglise « Notre Dame » à Vaux-sous-Chèvremont – Premiers cahiers de modifications: approbation (pdf)
17. Finances/Budget – Coût-vérité budget des déchets – Année 2026: arrêt (pdf)
18. Finances/Budget – Règlement redevances applicables aux prestations rendues par les services communaux ayant l’aménagement du territoire et l’urbanisme dans leurs compétences: arrêt (pdf)
19. Finances/Budget – Règlement-redevance relatif à l’occupation du domaine public par les commerçants ambulants dûment autorisés à s’installer sur les marchés organisés sur la Commune de Chaudfontaine: arrêt (pdf)
20. Finances/Budget – Règlement-taxe relatif à la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Année 2026: arrêt (pdf)
21. Finances/Budget – Règlement-taxe sur les agences bancaires: arrêt (pdf)
22. Finances/Budget – Règlement-taxe sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés: arrêt (pdf)
23. Finances/Budget – Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires: arrêt (pdf)
24. Finances/Budget – Règlement-taxe sur les débits de boisson: arrêt (pdf)
25. Finances/Budget – Règlement-taxe sur les night shops: arrêt (pdf)
26. Finances/Budget – Situation de caisse du Directeur financier du 1er janvier au 30 juin 2025: prise de connaissance (pdf)
27. Finances/Budget – Budget pour l’exercice 2025 – Services ordinaire et extraordinaire – Deuxièmes cahiers de modifications: arrêt (pdf)
28. Direction générale – Correspondance reçue et notifications diverses (pdf)
29. Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2025 (pdf)