La séance publique du Conseil communal de Chaudfontaine du mercredi 17 décembre se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h30. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique : Procès-verbaux des Conseils communaux.
Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants :
- Direction générale – Salles communales de l’Espace Beaufays et du Presbytère de Beaufays – Règlement d’ordre intérieur: arrêt (pdf)
- Direction générale – Rapport relatif à la situation de l’Administration et des affaires de la Commune établi en application de l’article L-1122-23 § 1er du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation : prise de connaissance (pdf)
- Sport – Octroi d’un subside communal à l’Association sans but lucratif « Basket Club de Ninane » – Année 2025: décision (pdf)
- Affaires sociales – Activités sportives pour les Aînés – Modification du règlement: décision (pdf)
- Affaires sociales – Convention de partenariat entre le CPAS et les services des Affaires sociales et du Plan de cohésion sociale – Transport social groupé Calidipôles: décision (pdf)
- Environnement – actions zéro déchet – mandat à Intradel (pdf)
- Finances/Budget – Règlement-taxe sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Règlement tarifaire relatif à l’occupation des locaux communaux: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Règlement redevance dans les zones de stationnement réservées aux riverains: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Règlement relatif aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Règlement relatif à la taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Contrôle de l’octroi des subsides communaux – Année 2024: prise de connaissance (pdf)
- Finances/Budget – Octroi de subsides communaux – Année 2026: décision (pdf)
- Finances/Budget – Situation de caisse du Directeur financier du 01 au 30.09.2025: prise de connaissance (pdf)
- Finances/Budget – Dotations à la Zone de Police SECOVA – Année 2026: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Budget pour l’exercice 2026: arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Cession à titre gratuit des tiny-houses à l’association Habitat in’Vesdre: décision (pdf)
- Direction générale – Centre public d’action sociale – Budget pour l’exercice 2026 – Services ordinaire et extraordinaire: approbation (pdf)
- Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 26.11.2025 (pdf)