Ordre du jour du Conseil communal

La séance publique d’installation du nouveau Conseil communal de Chaudfontaine du lundi 02 décembre 2024 se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h00. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique: Procès-verbaux des Conseils communaux.

Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants:

1. Direction générale – Prise d’acte de l’arrêté du Conseil des élections locales validant les élections du 13 octobre 2024 pour la Commune de Chaudfontaine (pdf)
2. Direction générale – Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des Conseillers communaux élus (pdf)
3. Direction générale – Prestation de serment des Conseillers communaux élus
4. Direction générale – Prise d’acte des désistements de Conseillers communaux élus (pdf)
5. Direction générale – Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des Conseillers communaux suppléants remplaçant les Conseillers élus s’étant désistés (pdf)
6. Direction générale – Prestation de serment des Conseillers communaux suppléants remplaçant les Conseillers communaux élus s’étant désistés (pdf)
7. Direction générale – Prise d’acte de la composition des groupes politiques du Conseil communal (pdf)
8. Direction générale – Prise d’acte de l’identité des Chefs de groupes politiques composant le Conseil communal (pdf)
9. Direction générale – Adoption du Pacte de majorité (pdf)
10. Direction générale – Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des Membres du Collège communal (pdf)
11. Direction générale – Prestation de serment du Bourgmestre (pdf)
12. Direction générale – Prestation de serment des Echevins (pdf)
13. Direction générale – Désignation d’un Président du Conseil communal (pdf)
14. Direction générale – Prise d’acte du tableau de préséance des Membres du Conseil communal (pdf)
15. Direction générale – Prise d’acte des déclarations individuelles d’apparentement des Conseillers communaux (pdf)
16. Direction générale – Composition des Commissions du Conseil communal (pdf)
17. Direction générale – Election de plein droit des Conseillers de l’action sociale (pdf)
18. Direction générale – Election des Membres du Conseil de Police (pdf)
19. Direction générale – Octroi de délégations au Collège communal (pdf)
20. Direction générale – Octroi de délégations au Directeur général (pdf)
21. Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2024 (pdf)