La séance publique du Conseil communal de Chaudfontaine du mercredi 24 avril 2024 se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h30. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique: Procès-verbaux des Conseils communaux.
Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants:
- Sécrétariat-Cabinet du Bourgmestre – Subside au « TC Embourg – Tennis Academy de Chaudfontaine »: décision (pdf)
- Juridique – Patrimoine – Acquisition de l’immeuble situé Avenue des Thermes, 115 (Commune de Chaudfontaine – 1e division – Section C – N°153A3 P0000) : décision d’achat et détermination du prix de vente (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale « IMIO » – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour: approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et institutions tierces – Intercommunale « Centre Hospitalier Régional de la Citadelle » – Assemblée générale extraordinaire – Ordre du jour: approbation (pdf)
- Marchés publics – Concession de services pour le placement et l’exploitation d’un distributeur de billets de banque à Vaux-sous-Chèvremont: décision (pdf)
- Marchés publics – Construction d’une crèche de 56 places à Beaufays – Approbation des conditions et du mode de passation: erratum (pdf)
- Marchés publics – Participation au marché de la centrale provinciale d’achat relatif à l’acquisition de gaz et d’électricité pour les années 2025, 2026 et 2027: accord de principe (pdf)
- Marchés publics – École de Beaufays 1 – Remplacement des corps de chauffe des deux chaudières et installation d’un échangeur séparateur de circuit: choix du mode de passation, arrêt du cahier spécial des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
- Marchés publics – Accord-cadre – Marché de dépannage et d’entretien des installations de chauffage – Marché conjoint CPAS-RCA: choix du mode de passation, arrêt du cahier spécial des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
- Jeunesse – Première tranche de subsides aux mouvements de jeunesse – Année 2024: octroi (pdf)
- Chaudfontaine Développement RCA – Comptes, rapport d’activités et rapport de rémunération de l’année 2023: approbation (pdf)
- Direction générale – Centre public d’action sociale : prise d’acte de l’exclusion d’un membre du Conseil de l’action sociale de son groupe politique et désignation de son remplaçant (pdf)
- Direction générale – Centre public d’action sociale: prise d’acte et acceptation de la démission d’un membre du Conseil de l’action sociale et désignation de son remplaçant (pdf)
- Direction générale – Correspondance reçue et notifications diverses (pdf)
- Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2024 (pdf)