La séance publique du Conseil communal de Chaudfontaine du mercredi 27 août se déroulera à la Maison communale (avenue du Centenaire, 14 à Embourg) à 20h30. Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique : Procès-verbaux des Conseils communaux.
Cette séance aura à son ordre du jour les projets de délibération suivants :
- Direction générale – Intercommunales et Institutions tierces – Intercommunale “IMIO” – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour : approbation (pdf)
- Direction générale – Intercommunales et Institutions tierces – Intercommunale “NEOMANSIO” – Assemblée générale extraordinaire – Ordre du jour : approbation (pdf)
- Marchés publics – Coordinateur sécurité santé – Années 2025 à 2027 – Accord-cadre – Marché public conjoint : choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
- Marchés publics – Marché de dépannage et d’entretien des installations de chauffage – Années 2025 et 2026 – Marché conjoint : choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
- Marchés publics – Station JOBA – Travaux de réfection du bâtiment et de l’électromécanique : choix du mode de passation, arrêt du cahier des charges, de l’estimation et du moyen de financement (pdf)
- Logement – Déclaration de politique du logement (pdf)
- Mobilité – Route n° N61 à Chaudfontaine – Projet d’arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour la création de deux traversées piétonnes et modification des limites d’agglomération : approbation (pdf)
- Bibliothèques – Modification du règlement d’ordre intérieur des bibliothèques communales et de la BiLA : décision (pdf)
- Environnement – Protocole d’Accord du Contrat de Rivière Ourthe – Projet 2026-2028 – Subside communal et lignes directrices de Contrat de Rivière Ourthe : décision (pdf)
- Environnement – Protocole d’Accord du Contrat Rivière Vesdre – Projet 2026-2028 – Subside communal et inventaire des points noirs du Contrat de Rivière Vesdre : décision (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’église “Notre Dame” à Vaux-Sous-Chèvremont – Budget pour l’exercice 2026 : approbation (pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’Eglise “Saint Jean-Baptiste” à Embourg – Budget pour l’exercice 2026 : approbation(pdf)
- Finances/Budget – Fabrique d’église “Vierge des Pauvres” à Mehagne – Budget pour l’exercice 2026 : approbation (pdf)
- Finances/Budget – Règlement redevance relatif à l’enregistrement des demandes de changement de prénom : arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Règlement redevance relatif à la célébration des mariages : arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Règlement redevance sur l’occupation temporaire de la voie publique à l’occasion des travaux privés de construction, de démolition ou de transformation : arrêt (pdf)
- Finances/Budget – Situation de caisse du Directeur financier du 1er janvier au 31 mars 2025 : prise de connaissance(pdf)
- Direction générale – Correspondance et notifications (pdf)
- Direction générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2025 (pdf)