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Commune de Chaudfontaine

Commune de Chaudfontaine

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Accueil/MA COMMUNE/Vie politique & participation/Le Bourgmestre & les élu·e·s/Conseil communal/Procès-verbaux des séances du Conseil communal

Procès-verbaux des séances du Conseil communal

Tous les points débattus lors d’une séance sont repris dans cette rubrique.
Les procès-verbaux des précédents conseils sont disponibles sur simple demande auprès du secrétariat de la Direction générale : email : direction.generale@chaudfontaine.be.


Procès-verbaux 2025
  • Procès-verbal Conseil communal du 29 janvier 2025 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 26 février 2025 (pdf)
Procès-verbaux 2024
  • Procès-verbal Conseil communal du 31 janvier 2024 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 28 février 2024 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 27 mars 2024 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 24 avril 2024 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 29 mai 2024 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 26 juin 2024 (pdf)
  • Pas de Conseil communal au mois de juillet 2024
  • Procès-verbal Conseil communal du 28 août 2024 (pdf)
  • Pas de Conseil communal au mois de septembre 2024
  • Procès-verbal Conseil communal du 23 octobre 2024 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 02 décembre 2024 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 18 décembre 2024 (pdf)
Procès-verbaux 2023
  • Procès-verbal Conseil communal du 25 janvier 2023 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 22 février 2023 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 29 mars 2023 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 26 avril 2023 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 24 mai 2023 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 28 juin 2023 (pdf)
  • Pas de Conseil communal au mois de juillet 2023
  • Procès-verbal Conseil communal du 30 août 2023 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 27 septembre 2023 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2023 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 29 novembre 2023 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 20 décembre 2023 (pdf)
Procès-verbaux 2022
  • Procès-verbal Conseil communal du 26 janvier 2022 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 23 février 2022 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 30 mars 2022 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 27 avril 2022 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 25 mai 2022 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 29 juin 2022 (pdf)
  • Pas de Conseil communal au mois de juillet 2022
  • Procès-verbal Conseil communal du 31 août 2022 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 28 septembre 2022 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 26 octobre 2022 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 23 novembre 2022 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 21 décembre 2022 (pdf)
Procès-verbaux 2021
  • Procès-verbal du Conseil communal du 27 janvier 2021 (pdf)
  • Procès-verbal Conseil communal du 24 février 2021 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 31 mars 2021 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 28 avril 2021 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 26 mai 2021 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 30 juin 2021 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 25 août 2021 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 29 septembre 2021 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 27 octobre 2021 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 24 novembre 2021 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 22 décembre 2021 (pdf)

Procès-verbaux 2020
  • Procès-verbal du Conseil communal du 29 janvier 2020 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 19 février 2020 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2020 (pdf)
  • Pas de Conseil communal au mois d’avril 2020
  • Procès-verbal du Conseil communal du 27 mai 2020 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2020 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 8 juillet 2020 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 26 août 2020 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 30 septembre 2020 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 28 octobre 2020 (pdf)
  • Pas de Conseil communal au mois de novembre 2020
  • Procès-verbal du Conseil communal du 16 décembre 2020 (pdf)
Procès-verbaux 2019
  • Procès-verbal du Conseil communal du 30 janvier 2019 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2019 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2019 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 5 juin 2019 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 26 juin 2019 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 28 août 2019 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 25 septembre 2019 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 23 octobre 2019 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 27 novembre 2019 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2019 (pdf)
Procès-verbaux 2018
  • Procès-verbal du Conseil communal du 31 janvier 2018 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 28 février 2018 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 28 mars 2018 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 25 avril 2018 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 31 mai 2018 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 27 juin 2018 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 29 août 2018 (pdf)
  • Pas de Conseil communal au mois de septembre 2018
  • Pas de Conseil communal au mois de novembre 2018
  • Procès-verbal du Conseil communal du 3 décembre 2018 (pdf)
  • Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2018 (pdf)

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